Couvrir plusieurs hommes clés pour une même entreprise

L’assurance homme clé s’adresse à toutes les entreprises composées d’au moins deux personnes, un dirigeant et un salarié.

Vous souhaitez anticiper la disparition ou l’indisponibilité temporaire ou définitive d’une personne essentielle au bon fonctionnement de l’entreprise ? L’assurance homme clé répond justement à ce type de besoin. Peut-on couvrir plusieurs hommes clés au sein d’une même entreprise ? Réponses et conseils.

Rappels sur le choix de l’homme clé

Avant toute chose, il convient de rappeler qu’un homme clé est une personne qui joue un rôle déterminant au sein de l’entreprise. Ses fonctions, ses compétences et ses responsabilités en font un individu clé dans le fonctionnement de la structure, de telle sorte que son absence temporaire ou définitive peut mettre en péril la société.

L’homme clé n’est pas toujours le dirigeant de l’entreprise. Il peut s’agir d’un collaborateur ayant un rôle central en raison de son expertise dans un domaine spécifique. Un restaurant pourra par exemple désigner son chef comme homme clé et un domaine viticole pourra choisir un « nez ». Cette personne est généralement désignée sur la base de ses compétences managériales, commerciales ou techniques.

Peut-on couvrir plusieurs hommes clés au sein d’une même entreprise ?

Rien n’empêche une société de couvrir plusieurs hommes clés. Cette décision dépend essentiellement de la nature de l’entreprise et des postes à responsabilité concernés. En effet, si une TPE n’a besoin de couvrir qu’un seul homme clé qui est le plus souvent le dirigeant, une entreprise ayant deux associés ou plus peut décider de couvrir plusieurs hommes clé pour ne pas mettre en difficulté chacun d’entre eux.

Ainsi, la décision de désigner plusieurs hommes clés revient à la société en fonction de sa situation et de son budget car il ne faut pas oublier que plus ceux-ci sont nombreux, plus le montant de la prime est élevé.

A qui s’adresse l’assurance homme clé ?

Toute entreprise composée d’au minimum deux personnes peut souscrire une assurance homme clé pour bénéficier d’une prise en charge des conséquences liées à l’absence du collaborateur couvert par le contrat. Celle-ci peut entraîner une baisse de la production ou de la qualité, voire même une perte de chiffre d’affaires. Dans ces situations, l’assureur intervient et verse à l’entreprise le capital convenu lors de la souscription.

Les garanties de l’assurance homme clé

Les offres d’assurance homme clé prévoient généralement trois types de garanties :

• Des indemnités journalières pour faire face à l’absence temporaire de l’homme clé et couvrant notamment les charges fixes de l’entreprise ;
• Un capital versé en cas d’invalidité de la personne clé (par exemple, dans le cas où celle-ci peut poursuivre son activité mais de manière limitée) ;
• Un capital versé en cas de décès de la personne clé.
• L’entreprise assurée doit être désignée comme bénéficiaire des prestations ;
• Le risque assuré doit concerner la perte de revenus suite au décès, à l’indisponibilité temporaire ou définitive de l’homme clé ;
• Le contrat doit prévoir la perte du bénéfice des primes pour l’entreprise en cas de non-réalisation du risque, de la résiliation ou de l’expiration de celui-ci ;
• L’entreprise ne doit pas percevoir de capital ou d’indemnités établis par avance ;
• L’entreprise ne doit pas avoir la possibilité de racheter les cotisations versées.

Le montant des garanties souscrites doit correspondre au préjudice réel qui est fixé lors de la signature du contrat en tenant compte de différents paramètres : la perte de chiffre d’affaires, les frais de réorganisation, le montant réel des charges fixes.

Bon à savoir sur l’assurance homme clé

En cas de décès, d’absence momentanée ou définitive de l’homme clé, le capital et les indemnités versés à l’entreprise sont considérés comme un profit exceptionnel qui doit être compris dans le bénéfice imposable. Il pourra cependant être réparti à parts égales sur l’année de sa réalisation et les quatre années suivantes.

Ensuite, les cotisations versées par l’entreprise au titre de l’assurance homme clé sont déductibles des résultats imposables des exercices à leur date d’échéance, conformément à l’article 39 du Code général des Impôts. Cette déductibilité est néanmoins soumise à certaines conditions :

Il convient donc d’avoir ces éléments en tête pour pouvoir bénéficier de l’avantage fiscal lié à la souscription d’une assurance hommes clé.

Conseils pour bien choisir son assurance homme clé

Vous envisagez de souscrire une assurance pour couvrir plusieurs hommes clés de votre entreprise ? Voici quelques conseils :

1 - Définir les besoins de votre entreprise

Le montant des capitaux à assurer est très variable, allant de quelques milliers à plusieurs millions d’euros. Lors de la souscription, vous devrez évaluer précisément vos besoins réels en cas de sinistre, déterminer les garanties que vous souhaitez souscrire ainsi que le montant assuré.

2 - Etudier le mode d’indemnisation proposé

En cas de décès du ou des hommes clés, deux types d’indemnisation peuvent s’appliquer : le système indemnitaire qui prévoit le versement d’une indemnité liée au préjudice financier subi, et le forfait calculé à la souscription du contrat. Il vous revient de vérifier quel est le mode d’indemnisation appliqué par l’assureur.

3 - Comparer les tarifs des assurances homme clé

Le coût d’une assurance homme clé varie en fonction du profil de la personne assurée, du montant des capitaux assurés, des garanties souscrites et des risques professionnels encourus. Un artisan du bâtiment dont le métier est considéré comme à risques versera donc des cotisations plus élevées qu’un dirigeant ayant uniquement un rôle de gestion de son entreprise.

Pour couvrir plusieurs hommes clés à moindre coût, n’hésitez pas à faire jouer la concurrence en recourant à un comparateur en ligne. Cet outil vous permet de recevoir des devis personnalisés en quelques clics seulement. Si vous préférez bénéficier d’un accompagnement personnalisé, sachez qu’un courtier peut vous accompagner dans votre recherche et répondre à toutes vos questions. Pour éviter les mauvaises surprises et prendre le temps d’étudier les différentes offres proposées sur le marché, il est conseillé de démarrer ses recherches plusieurs semaines ou mois à l’avance.